ÉLEVAGE LONGANE
Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique ainsi que celles de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ;
-
ARTICLE 1 - INFORMATIONS LEGALES
Le site web www.elevage-longane.com est exploité par la société LONGANE, ayant son siège social 5 Tesvelle 50240 Saint Aubin de Terregatte.
L’éditeur du présent site internet,
Julie BRUNET
59, boulevard de Vitré
35700 RENNES - FRANCE
jmcb.brunet@gmail.com
N° de téléphone : + 33 (0)6 71 30 68 45
Les directeurs de la publication et propriétaires du présent site internet,
Anne-Sophie et Christian MOREL
5 Tesvelle
50240 SAINT AUBIN DE TERREGATTE - FRANCE
Numéro SIRET : 801 538 166 00019
Code APE : 0143 Z
N° de téléphone : + 33 (0)6 73 15 77 36
L’hébergeur du présent site internet,
WIX
www.wix.com
-
ARTICLE 2 - LICENCES, DROITS D’AUTEUR ET DE REPRODUCTION
Toute représentation totale ou partielle du présent site internet sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite conformément aux dispositions des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Tous autres matériels contenus sur le présent site internet n’appartenant pas à l’Editeur, tels que des photos, textes, images, codes source, logos, noms de produits ou marques citées sont la propriété entière et exclusive de leurs auteurs respectifs.
La structure générale ainsi que les textes, images et vidéos, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site internet restent la propriété exclusive de l’Editeur et/ou des Directeurs de la Publication dudit site, sauf mention contraire.
-
ARTICLE 3 - TRAITEMENT DES DONNEES
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr) sous le numéro : 1787514 v 0
Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du présent site internet (notamment concernant la newsletter) ont donc été traités en conformité avec les exigences de cette loi.
L’Utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de cette même loi, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à l’Editeur.
Conformément à cette loi, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de vos données pour des motifs légitimes. Vous pouvez exercer l’ensemble de ces droits auprès de l’éditeur du site par l’intermédiaire du formulaire de courrier électronique.
